Textes règlementaires
 
 
        


- Décret exécutif n° 05-500 du 29 décembre 2005, fixant les missions et les règles particulières d’organisation et de fonctionnement de l’Ecole Hors Université.

- Décret exécutif n°08-116 du 09 avril 2008, portant création de l’Ecole Nationale Supérieure de Management.(J.O.R.A.D.P Année 2008, n° 20, Pages 13)

- Arrêté n° 711 du 03 novembre 2011, fixant les règles d’orientation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l’obtention des diplômes de licence et de master.

- Arrêté n° 712 du 03 novembre 2011, fixant les modalités d’évaluation, de progression et d’orientation des diplômes de licence et de master.

- Arrêté n° 713 du 03 novembre 2011, fixant la composition et le fonctionnement de la commission du tutorat.

- Arrêté n° 714 du 03 novembre 2011, portant modalités de classement des étudiants


 

 
       

   
 

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