Textes règlementaires


Décret exécutif n° 05-500 du 29 décembre 2005, fixant les missions et les règles particulières d’organisation et de fonctionnement de l’Ecole Hors Université.

Décret exécutif n°08-116 du 09 avril 2008, portant création de l’Ecole Nationale Supérieure de Management.(J.O.R.A.D.P Année 2008, n° 20, Pages 13)

Arrêté n° 12 du 08 Janvier 2017, fixant l'organisation de la formation et le régime d'évaluation et de progression dans les écoles supérieure.

Arrêté n° 13 du 08 Janvier 2017 portant modalités d'accés, inscription, réinscription, orientation et réorientation dans les écoles supérieure.

Arrêté n° 713 du 03 novembre 2011, fixant la composition et le fonctionnement de la commission du tutorat.

Arrêté n° 714 du 03 novembre 2011, portant modalités de classement des étudiants

Arrêté n° 170 du 20 fevrier 2018, fixant les modalités de mise en oeuvre des dispositions relatives à l'habilitation universitaire

   
 

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