Textes réglementaires

Arrêté N° 371 du 28 mars 2021 fixant les critères et les procédures d’octroi des distinctions honorifiques et des distinctions honorifiques et des récompenses aux fonctionnaires relevant du ministère de l’enseignement supérieure et de la recherche scientifique

Arrêté N° 344 du 22 mars 2021 portant approbation du règlement intérieur de la commission Ad Hoc chargée d’examiner et de donner son avis sur l’octroi des distinctions honorifiques et des récompenses aux fonctionnaires relevant du ministère de l’enseignement supérieure et de la recherche scientifique

Arrêté N° 303 du 17 mars 2021 portant création de la commission Ad hoc chargée d’examiner et de donner son avis sur l’octroi des distinctions honorifiques et/ou des récompenses aux fonctionnaires relevant du ministère de l’enseignement supérieure et de la recherche scientifique et fixant sa composition

Arrêté N°1082 du 27 décembre 2020 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat

Arrêté N°336 du 09 avril 2018 fixant les critères de répartition des représentants élus des enseignants chercheurs au sein du conseil scientifique de l’école supérieure

Arrêté N°338 du 09 avril 2018 fixant les critères de répartition par grade des représentants élus des enseignants au sein du comité scientifique de département

Arrêté N°337 du 09 avril 2018 fixant les modalités de fonctionnement du conseil scientifique de l’école supérieure

Arrêté N°336 du 09 avril 2018 fixant les critères de répartition des représentants élus des enseignants chercheurs au sein du conseil scientifique de l’école supérieure

Arrêté N°335 du 09 avril 2018 fixant les critères de répartitions des représentation élus des enseignants chercheurs au sein du conseil d’administration de l’école supérieure

Arrête N°291 du 04 avril 2018 fixant les modalités d’élection des représentants des enseignants chercheurs, des personnels et des étudiants au conseil d’administration, au conseil scientifique et au comité scientifique du département de l’école supérieure

Arrêté N°170 du 20 fevrier 2018 fixant les modalités de mise en oeuvre des dispositions relatives à l’habilitation universitaire.

Arrêté N°12 du 8 janvier 2017 fixant l’organisation de la formation et le régime d’évaluation et de progression dans l’école supérieure

Arrêté N°13 du 8 janvier 2017 portant modalité d’accès, inscription, réinscription, orientation et réorientation dans l’école supérieure

Arrêté N°392 du 28 juil 2016 fixant les modalités d’accompagnement pédagogique au profit de l’enseignant chercheur nouvellement recruté

Arrêté N° 933 du 28 juillet 2016 fixant les règles relatives à la prévention contre la lutte contre le plagiat

Arrêté N° 930 du 28 juillet 2016 fixant les modalités d’aménagement du volume horaire hebdomadaire d’enseignement du maître assistant en cours de préparation d’une thèse de doctorat.

Arrêté N°547 du 02 juin 2016 fixant les modalités d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat

Arrêté N° 714 du 03 novembre 2011, portant modalités de classement des étudiants

Arrêté n° 713 du 03 novembre 2011, fixant la composition et le fonctionnement de la commission du tutorat.

Décret exécutif N°08-116 du 3 Rabie Ethani 1429 correspondant au 9 avril 2008 portant création de l’Ecole Nationale Supérieure de Management (J.O.R.A.D.P année 2008, N° 20, Page 13)

Décret exécutif N° 05-500 du 27 Dhou El Kaada 1426 correspondant au 29 décembre 2005 fixant les missions et les règles particulières d’organisation et de fonctionnement de l’école hors l’université